Séance du Lundi 16 Septembre 2024

 

1ERE PARTIE : SUJETS DONNANT LIEU A DECISION

 

• Versement d’un fonds de concours au SIEML pour les opérations de dépannages du réseau de l’éclairage public réalisés sur la période du 1er Septembre 2023 au 31 aout 2024.
• Adhésion aux contrats collectifs de prévoyance proposés par le CDG
• Approbation par la commune de Dénezé-sous-Doué des statuts et de la prise de participation au capital de la Société Publique Locale (SPL) restauration collective du Saumurois
• Désignation du représentant à l’assemblée générale et à l’assemblée spéciale de la Société Publique Locale (SPL) restauration collective du Saumurois.

 

2EME PARTIE : SUJETS DONNANT LIEU A INFORMATION ET/OU DEBAT

 

1-    Divers :3

a) Cérémonie des vœux du maire 2025

b) Parquet partie commune

c) Archives Dénezé-sous-Doué

d) Rampe voiture communale 

e) Dégrèvement parcelles agricoles suite aux orages du 19.06.2024

f) Salle des fêtes

g) Maintenance de la pompe à chaleur de la salle des fêtes

h) Réfection painture appartement 1er étage

i) Rénovation énergétique de l'école

j) Ramplacement du 14/11/24- service cantine

k) Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

l) Plantations de haies sur la commune

j) Salle du Club 

2-    Point commissions
3-    Date du prochain conseil : le vendredi 22 novembre 2024

 

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Séance du Lundi 16 Septembre 2024

 

1ERE PARTIE : SUJETS DONNANT LIEU A DECISION

 

• Contrat de prévoyance : choix du taux de garantie de couverture

 

2EME PARTIE : SUJETS DONNANT LIEU A INFORMATION ET/OU DEBAT

 

1-    Divers :
a) Dotation Aménités Rurales
b) Visite de Monsieur le Sous-Préfet le 13 septembre 2024
c) Restitution étude faisabilité bois 
d) Réunion Archi Concept

e) Point lotissement avec le promoteur Lelièvre Immobilier

f) Remplacement service cantine 

g) Terrain communal- rue des Tilleuls 

h) Fibre école

i) Plantation de haies

j) Voirie

k) Salle des fêtes

2 -    Date du prochain conseil 

 

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Séance du Mardi 16 Juillet 2024

 

 

 1ERE PARTIE : SUJETS DONNANT LIEU A DECISION

 

• Création d’un poste d’adjoint technique territoriale- Catégorie C
• Actualisation du tableau des effectifs de la collectivité
• Modification des statuts du Syndicat Layon Aubance Louets (SLAL)
•  Délibération portant sur le choix des délégués dans les organismes demandant une représentation

 

 2EME PARTIE : SUJETS DONNANT LIEU A INFORMATION ET/OU DEBAT

 

1-    Divers :
a) Constitution des commissions communales et des commissions de l’agglomération Saumur Val de Loire 
b) Point concernant la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle suite aux orages du 19.06.2024
2-    Point commissions
3-    Date du prochain conseil : le Lundi 16 Septembre 2024

 

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Séance du Vendredi 28 Juin 2024

 

 1ERE PARTIE : SUJETS DONNANT LIEU A DECISION

 

• Création d’un poste d’adjoint technique territoriale- Catégorie C
• Actualisation du tableau des effectifs de la collectivité
• Modification des statuts du Syndicat Layon Aubance Louets (SLAL) 
• Délibération portant sur le choix des délégués dans les organismes demandant une représentation
• Fixation du budget du repas du 14 Juillet 2024

 

 2EME PARTIE : SUJETS DONNANT LIEU A INFORMATION ET/OU DEBAT

 

 1-   Divers :

 a) Constitution des commissions communales

 b) Point concernant la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle suite aux orages du 19.06.2024

 c) Information de l'inspection académique

 d) Départ du locataire du 1er étage

 e) Lieu-dit La Fosse

 f) Ligne EDF- 11 rue des Tilleuls

 g) Point lotissement Epsilon- ancien terrain de football

 h) Salle des fêtes- remplacement des plants morts 

 2- Point travaux commune 

 3- Date du prochain conseil municipal

 

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Séance du Vendredi 28 Juin 2024

 

 1ERE PARTIE : SUJETS DONNANT LIEU A DECISION

 

• Désignation du nombre d’adjoints
• Election du ou des adjoints
• Information concernant les délégations de fonctions des adjoints
• Indemnités des adjoints
• Election des membres du SIVS

 

 2EME PARTIE : SUJETS DONNANT LIEU A INFORMATION ET/OU DEBAT

 

 1-   Divers :

 a) Réflexion portant sur le choix des délégués dans les organismes demandant une représentation

 b) Réflexion portant sur la constitution des commissions municipales obligatoires et facultatives

 c) Visite du sous-préfet
 d) Déclaration catastrophe naturelle suite orage du 19.06.24
 e) Accès à l’école par le stade
 f) Aménagement du parking de la mairie
 g) Pot de fin d’année scolaire 
 

 2- Date du prochain conseil

 

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Séance du Mardi 28 Mai 2024

 

 

 1ERE PARTIE : SUJETS DONNANT LIEU A DECISION

 

• Fixation des tarifs du repas de la cantine scolaire et de l'accueil périscolaire pour l'année 2024/2025

 

 2EME PARTIE : SUJETS DONNANT LIEU A INFORMATION ET/OU DEBAT

 

 1-    Divers :

 a) Organisation du 14 juillet 2024
 b) Règlement intérieur de la cantine et garderie 2024/2025
 c) Point suite à la réunion de la cuisine centrale 
 d) Coordination Autonomie : appel à cotisation
 e) Convention pluriannuelle avec le Centre socioculturel du Douessin 
 f) Elections européennes : constitution du bureau de vote

 g) Demande de subevntion 2024

 h) Fonctionnement de la location de la salle des fêtes

 i ) Point suite à l'organisation par l'association Sauvegarde du Patrimoine Dénezéen du 50ème anniversaire de la redécouverte de la Cave aux Sculptures

 2- Point commissions 

 3- Date du prochain conseil

 

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Séance du Lundi 13 Mai 2024

 

 

 1ERE PARTIE : SUJETS DONNANT LIEU A DECISION

 

• Election du 1er adjoint
• Vote des indemnités du 1er adjoint
• Désignation du conseiller communautaire suppléant 

 

 2EME PARTIE : SUJETS DONNANT LIEU A INFORMATION ET/OU DEBAT

 

 1-    Divers
 2-    Date du prochain conseil

 

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Séance du Mardi 23 Avril 2024 

 

 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29/03/2024.

 

 1ERE PARTIE : SUJETS DONNANT LIEU A DECISION

 

• Délibération instaurant une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle pour certains agents de la fonction publique territoriale
• Décision concernant le droit de préemption de la mairie dans le cadre de la vente de la parcelle AB 95
• Délibération concernant la validation du coût du repas des aînés du 20 avril 2024
• Versement d’un fonds de concours au SIEML pour les opérations de réparation du réseau de l’éclairage public
• Décision concernant le droit de préemption de la mairie dans le cadre de la vente de la parcelle ZI 208

 

 2EME PARTIE : SUJETS DONNANT LIEU A INFORMATION ET/OU DEBAT

 

 1-    Divers : 
  a) Constitution du bureau de vote en vue des élections européennes 
  b) Organisation de la cérémonie du 08 Mai
  c)  Fixation de la date de réunion de la commission de contrôle de la liste électorale
  d)  Restauration scolaire rentrée 2024 : remplacement de 3 agents à prévoir 
  e)  CCID
  f) Point sur la réunion concernant les zones humides
  g) Point suite au rendez- vous du 09.04.24 avec Mme Portier du SIEML
  h) Fonctionnement de notre conseil municipal depuis 16 mois. Tour de table

 2-    Point commissions

 3-    Date du prochain conseil

 

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Séance du Mardi 29 Mars 2024 

 

 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 05/03/2024.

 

 1ERE PARTIE : SUJETS DONNANT LIEU A DECISION

 

• Budget principal : Approbation du compte de gestion 2023
• Budget principal : Approbation du compte administratif 2023
• Affectation du résultat 2023
• Fixation des taux d’imposition pour l’exercice 2024
• Budget principal : Vote du budget primitif 2024
• Subventions aux associations communales

 

 2EME PARTIE : SUJETS DONNANT LIEU A INFORMATION ET/OU DEBAT

 

•  Divers
• Point commissions 
• Date du prochain conseil : le Mardi 23 Avril 2024 à 20h00

 

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Séance du Mardi 05 Mars 2024 

 

 

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13/02/2024.

 

1ERE PARTIE : SUJETS DONNANT LIEU A DECISION

 

• Protection sociale complémentaire- Convention de participation pour la couverture du risque Prévoyance agent
• Demandes de subvention : organismes divers (TACT, ADMR, écoles…)

 

2EME PARTIE : SUJETS DONNANT LIEU A INFORMATION ET/OU DEBAT

 

• Divers :
  a)    Point sur la commercialisation des lots suite à la réunion avec le groupe Lelièvre Immobilier du 23.02.24 (demande de prorogation jusqu’au 15 Mars 2025)
  b)    Repas des aînés : présence des conseillers
  c)    Bilan de la réunion du 14.02.24 avec le Centre socioculturel 
  d)    Lieu- dit La fosse : affaissement de la chaussée – présence de cave
  e)    Village d’Avenir 
  f)    COPIL cuisine centrale
  g)    Point sur l’arrêt de travail d’Eric
  h)    Bilan de la réunion avec les associations communales
  i)    Budget 2024
• Point commissions
• Date du prochain conseil : le Mardi 05 Mars 2024 à 20h00

 

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Séance du Mardi 13 Février 2024 

 

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 09.01. 2024.

 

1ERE PARTIE : SUJETS DONNANT LIEU A DECISION

 

• Délibération concernant la clôture de la régie de recettes de la cave aux sculptures
• Délibération portant dérogation de l’organisation de la semaine scolaire pour la rentrée 2024.
  Décision de réaliser les travaux de mise en place d’une pompe à chaleur Air/Air à la salle des fêtes ainsi que dans la cantine scolaire et plan de financement.
• Décision concernant le choix du prestataire pour la réalisation des travaux de mise en place d’une pompe à chaleur Air/ Air dans la salle des fêtes ainsi que dans la cantine scolaire.
• Désaffectation et déclassement du domaine public d’une partie de la voie communale rue des Mousseaux attenante à la parcelle AB 42.
• ZAEnR : Bilan de la concertation et choix des zones ainsi que des types d’énergie
• Décision concernant le droit de préemption de la mairie dans le cadre de la vente des parcelles AB 16, AB 17 et AB 18.

 

2EME PARTIE : SUJETS DONNANT LIEU A INFORMATION ET/OU DEBAT

 

• Divers :
        a)    Information réaménagement du prêt concernant la traversée du bourg 
        b)    Point sur l’adressage
• Point commissions
• Date du prochain conseil : le Mardi 05 Mars 2024 à 20h00

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Séance du Mardi 06 Février 2024 

 

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 09.01. 2024.

 

1ERE PARTIE : SUJETS DONNANT LIEU A DECISION

 

• Délibération concernant la clôture de la régie de recettes de la cave aux sculptures
• Délibération portant dérogation de l’organisation de la semaine scolaire pour la rentrée 2024.
• Décision de réaliser les travaux de mise en place d’une pompe à chaleur Air/Air à la salle des fêtes ainsi que dans la cantine scolaire et plan de financement.
• Décision concernant le choix du prestataire pour la réalisation des travaux de mise en place d’une pompe à chaleur Air/ Air dans la salle des fêtes ainsi que dans la cantine scolaire.
• Désaffectation et déclassement du domaine public d’une partie de la voie communale rue des Mousseaux attenante à la parcelle AB 42.
• ZAEnR : Bilan de la concertation et choix des zones ainsi que des types d’énergie
• Décision concernant le droit de préemption de la mairie dans le cadre de la vente des parcelles AB 16, AB 17 et AB 18.

 

2EME PARTIE : SUJETS DONNANT LIEU A INFORMATION ET/OU DEBAT

 

• Divers :
        a)    Information réaménagement du prêt concernant la traversée du bourg 
        b)    Point sur l’adressage
• Point commissions
• Date du prochain conseil : le Mardi 05 Mars 2024 à 20h00

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Séance du Mardi 09 Janvier 2024 

 

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28.11. 2023.

 

1ERE PARTIE : SUJETS DONNANT LIEU A DECISION

 

• Cuisine centrale : approbation du principe de construction et de gestion et modalités financière
• Délibération concernant la fixation du montant et de la date de versement de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle (Projet)
• Délibération concernant l’achat d’un nouveau véhicule communal

 

2EME PARTIE : SUJETS DONNANT LIEU A INFORMATION ET/OU DEBAT

 

• Divers : 
  a-    Adressage
  b-    Organisation de la cérémonie des vœux du maire

        c -    Agglo 

• Point commission
• Date du prochain conseil

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Séance du Mardi 28 Novembre 2023

 

Approbation du procès- verbal du conseil municipal du 24 Octobre 2023.

 
1ERE PARTIE : SUJETS DONNANT LIEU A DECISION

 

 

• Participation financière de la commune de Dénezé- sous- Doué au projet de la classe découverte d’Avril 2024
• Délibération concernant l’attribution de 9 concessions funéraires dans le cimetière communal
• Zones d’Accélération des Energies Renouvelables : organisation de la concertation
• Attribution de chèques cadeaux aux agents à l’occasion des fêtes de Noël

 

2EME PARTIE : SUJETS DONNANT LIEU A INFORMATION ET/OU DEBAT

 

1. Divers : 
   1. Point sur l’étude de l’Agglomération Saumur Val de Loire concernant la mise en place d’une cuisine centrale 
   2. Point sur la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
   3. Point sur les cyber-attaques et les moyens de protection existants
   4. Point sur l’organisation des élections européennes du Dimanche 09 Juin 2024
   5. Formation d’intégration d’un agent au CNFPT d’Angers 
   6. Collecte des déchets au lieu- dit Saugré
   7. Vœux des communes de l’agglomération Saumur Val de Loire
   8. Point sur l’achat du véhicule de la commune
   9. Abrogation de l’arrêté interdisant le stationnement des parents sur le parking de la mairie

• Point commissions
• Date du prochain conseil : Mardi 09 Janvier 2024 à 20h00

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Séance du Mardi 24 Octobre 2023

 

Approbation du procès- verbal du conseil municipal du 12 Septembre 2023.

 
1ERE PARTIE : SUJETS DONNANT LIEU A DECISION

 

• Renouvellement de la convention passée avec l’association Sauvegarde du Patrimoine Dénezéen concernant la gestion de la cave aux sculptures et compte- rendu de l’association concernant la saison touristique de la cave aux sculptures (Intervention de Mme Eliane LEFORT).
• Versement d’un fonds de concours au SIEML pour les opérations de dépannages du réseau de l’éclairage public réalisées sur la période du 1er septembre 2022 au 31 août 2023.
• Attribution d’une concession funéraire : Carré 3 – Emplacement 84.
• Sécurisation des caves mises à disposition de l’Association Communale de Chasse Agréée : validation du devis de l’entreprise ACTS.

 

2EME PARTIE : SUJETS DONNANT LIEU A INFORMATION ET/OU DEBAT

 

• Divers : 

1. Fixation de la date de la cérémonie des vœux du maire
2. Point sur l’étude de l’Agglomération Saumur Val de Loire concernant la mise en place d’une cuisine centrale
3. Participation financière de la commune de Dénezé-sous- Doué au projet de la classe découverte d’Avril 2024
4. Création d’une commission en charge des évènements / réceptions de la commune
5. Point sur l’organisation de la cérémonie du 11 Novembre 2023f)    Point sur notre candidature au programme « Villages d’Avenir
6. Point sur la réunion avec le groupe Lelièvre Immobilier du 20 octobre 2023
7. Désignation de la personne en charge de la mise en place de la boîte à livres sous le préau de la Maison du Patrimoine
8. Point suite à la visite de la chaufferie bois à Angrie )
9. Point concernant l’accueil des animaux errants par la SPAA à partir d’Avril 2025
10. Devis voiture électrique 

• Point commissions 
• Date du prochain conseil

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Séance du Mardi 12 Septembre 2023

• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 05.07.2023.
• Délibération relative à la taxe foncière sur les propriétés bâties.
• Fixation du budget du repas du 14 juillet 2023 : abrogation de la délibération 2023/07/05/02 et nouvelle rédaction.
• Délibération pour le remboursement de la facture de l’entreprise REXEL à M. LEPROUX Julien dans le cadre de son raccordement à la fibre.
• Règlement local de publicité intercommunal de la Communauté d’Agglomération Saumur Val de Loire : débat communal.
• Délibération concernant l’acceptation du don de l’APE (financement d’une partie de la structure de jeux de l’école).
• Versement d’un fonds de fonds de concours au SIEML pour les opérations de réparation du réseau de l’éclairage public suite au candélabre sectionné à l’entrée du bourg par un véhicule.
• Validation du devis de voirie de l’entreprise ATP.
•  Point commissions.
• Divers.
• Proposition de la date du prochain conseil. 

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Séance du Mercredi 05 Juillet 2023

 

• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23.05.2023.
• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 09.06.2023.
• Décision concernant la mise à jour des tarifs de location des salles communales.
• Délibération à prendre concernant la fixation du budget du repas du 14 juillet 2023.
• Décision de signer la convention « Adhésion à la mission de Conseil Energie » (étude thermique des bâtiments de l’école, de la mairie et des locatifs via le SIEML).
• Aides aux commerces, à l’artisanat et aux services de proximité : approbation du règlement d’intervention COMMERCE PLUS mis en place par l’Agglomération Saumur Val de Loire.
• Délibération : établissement des trois tranches de quotient familial concernant l’accueil périscolaire
•  Divers
• Point commissions
• Date du prochain conseil municipal

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Séance du Vendredi 09 Juin 2023

 

• Désignation du délégué du conseil municipal et de ses suppléants dans le cadre des élections sénatoriales de 2023.
• Délibération à prendre concernant le redressement du chemin rural reliant la voie communale n°7 à la route départementale n° 69
• Fixation des tarifs du repas de la cantine scolaire et de la garderie périscolaire pour l’année 2023/2024
• Divers
• Proposition de la date du prochain conseil : le 27 juin 2023

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Séance du Mardi 23 Mai 2023

• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18.04. 2023.
• Décision de signer la convention constitutive d’un groupement de commande permanent et à la carte entre la communauté d’agglomération Saumur Val de Loire et ses communes membres.
• Décision de modifier et de compléter la délibération n° 2021/10/15/08 relative au temps de travail (1607 heures) prise lors du conseil municipal du 15 Octobre 2021.
• Décision de rembourser une facture à un élu de la commune 
• Election des membres des commissions municipales sécurité civile et défense
• Point commissions.
• Divers
• Date du prochain conseil municipal : proposition au 27 juin 2023 à 20 heures.

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Séance du Mardi 18 Avril 2023

 

• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17.03. 2023.
• Décision de compléter l'article 8 des statuts du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire (SIVS)
• Titularisation de la secrétaire de mairie
• Convention de mise à disposition de la cave aux sculptures à l’association de Sauvegarde du Patrimoine Dénezéen
• Modification de la restauration scolaire et choix d’un prestataire
• Subventions aux associations communales
• Subventions aux organismes extérieurs
• Définition du budget pour le repas des aînés
• Achat de tables de pique- nique
• Informations diverses
• Point commissions
• Date du prochain conseil municipal : proposition au 23 Mai 2023 à 20 heures

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Séance du Vendredi 17 Mars 2023

 

• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 07.02. 2023
• Budget principal : Approbation du compte de gestion 2022
• Budget principal : Approbation du compte administratif 2022
• Affectation du résultat 2022
• Fixation des taux d’imposition pour l’exercice 2023
• Budget principal : Vote du budget primitif 2023
• Stagiairisation de M. Eric BREJEON au poste d’adjoint technique – Catégorie C
• Délibération à prendre concernant le redressement du chemin rural reliant la voie communale n°7 à la route départementale n° 69
• Délibération portant sur la cession des parcelles ZI 188, 189, 190 et 192 au groupe Lelièvre Immobilier
• Mise en place d’une autorisation spéciale d’absence pour les agents en cas d’enfant malade
• Signature de la nouvelle convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation et l’exécution d’un marché public d’achat et de fourniture d’énergies (SIEML)
• Révision des charges du logement du 2ème étage-Apt n°3
• Décision concernant le choix du prestataire pour la réalisation des travaux de mise en place d’une aire de jeux
• Election du conseiller communautaire et de son suppléant
• Informations diverses :
  -    Arrêtés pris par le maire depuis le dernier conseil municipal
  -    Point sur la décision du tribunal administratif suite à la protestation de M. Sébastien Cailleau
• Point commissions 
• Divers
• Date du prochain conseil municipal

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Séance du Mardi 07 Février 2023

 

• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 09.01. 2023
• Création d’un poste d’adjoint technique – Catégorie C
• Actualisation du tableau des effectifs de la collectivité
• Décision concernant le choix du prestataire pour la réalisation des travaux de remplacement des menuiseries de l’école
• Décision de réaliser les travaux de remplacement des menuiseries de l’école et plan de financement
• Décision concernant le choix du prestataire pour la réalisation des travaux de mise en place d’une aire de jeux
• Décision de réaliser les travaux de mise en place d’une aire de jeux et plan de financement
• Décision de réaliser les travaux de réfection de la toiture de la maison du patrimoine et plan de financement
• Election des membres de la commission SIVS
• Désaffectation et déclassement du domaine public des parcelles ZI 188, ZI 189, ZI 190 et ZI 192 (ancien stade)
• Election du membre de la commission CLECT
• Annulation et remplacement de la délibération 2022/11/15/09 portant sur l’utilisation de la salle des fêtes par les associations communales
• Informations diverses
• Point commissions
• Divers
• Date du prochain conseil municipal

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Séance du Lundi 09 Janvier 2023

 

• Approbation du procès- verbal du conseil municipal du 19 Décembre 2022
• Point sur la démission de M. Sébastien CAILLEAU du conseil municipal
• Affectation du résultat 2021
• Indemnités du maire et des adjoints
• Délégations de pouvoirs au maire
• Information concernant les délégations de fonctions des adjoints et de la secrétaire de mairie
• Délibération portant sur le choix des délégués dans les organismes demandant une représentation
• Délibération portant sur la constitution des commissions municipales obligatoires et facultatives
• Délibération portant sur la cession des parcelles ZI 188, 189, 190 et 192 au groupe Lelièvre  Immobilier.
• Décision de réaliser les travaux de réfection des menuiseries de l’école et choix du prestataire
• Information concernant les travaux de réfection de la toiture de la maison du patrimoine
• Décision concernant le droit de préemption de la mairie dans le cadre de la vente des parcelles AB 124, 209 et 72.(Consorts THOMAS)
• Délibération portant dérogation à l’organisation de la semaine scolaire
• Discussion concernant la délibération n° 2022/11/15/09 portant sur la location de la salle des fêtes par les associations communales
• Proposition de créer une liste de personnes susceptibles de remplacer les agents en cas d’arrêt maladie
• Informations diverses

          - Arrêtés pris par le maire depuis le dernier conseil municipal

•           - Projet d’achat de tables de pique- nique et de jeux enfants 
            - Demande d’abris bus à Villeneuve
            - Sapins à replanter
            - Coupe de bois
            - Embauche de Mme DUVAL Charlette au SIVS en surveillance cantine
            - Coupe des tilleuls à la salle des fêtes et au cimetière
            - Déblaiement des tas de terre au niveau du bâtiment communal
• Point commissions
• Divers
• Date du prochain conseil municipal

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Séance du Lundi 19 Décembre 2022

 

• Election du maire
• Désignation du nombre d’adjoints
• Election du ou des adjoints
• Désignation du conseiller communautaire

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Séance du Mardi 15 Novembre 2022

 

• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20.09.2022.

•  Arrêtés, délibérations et décisions du maire depuis le dernier conseil municipal.

• Délibération pour donner pouvoir à toute élaboration et signature concernant la vente de l’OAP du stade avec le groupe Lelièvre.

• Versement d’un fonds de concours au SIEML pour les opérations de dépannages du réseau de l’éclairage public réalisées sur la période du 1er septembre 2021 au 31 août 2022.

• Point et décision concernant la restitution de la caution M. ROBINEAU.

• Délibération à prendre concernant le redressement du chemin rural reliant la voie communale n° 7 à la route départementale n° 69.

•   Cérémonie des vœux du maire 2023

•  Transition écologiques (mesures)

• Réaménagement des commissions

•  Cave aux sculptures : tour de table pour la fermeture

•   Tour de table concernant le fait de rejoindre l’agglomération de Doué- en- Anjou.

•  Point concernant la location de la salle des fêtes.

•  Délibération pour donner pouvoir au maire de signer l’avenant à la Convention Territorial Globale suite à la modification de la zone géographique couverte par la CTG (retrait de la commune des Ulmes).

•   Décision concernant le droit de préemption de la mairie dans le cadre de la vente de la parcelle AB 19 et ZI 103.

•   Modification de la délibération du 20.09.22 relative à l’adoption du référentiel comptable et budgétaire M57.

•   Point commissions 

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Séance du Mardi 20 Septembre 2022

 

• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23.06.2022.
• Arrêtés, délibérations et décisions du maire depuis le dernier conseil municipal.
• Point et décision concernant le lancement de la procédure dans le cadre du redressement du chemin rural reliant la voie communale n° 7 à la route départementale n° 69.
• Délibération pour donner pouvoir à toute élaboration et signature concernant la vente de l’OAP du stade avec le groupe Lelièvre.
• Budget 2022 : décision modificative n° 2 suite au réaménagement de la ligne de prêt n° 1208751.
• Point et décision concernant l’adoption du référentiel comptable et budgétaire M57 par la commune.
• Point et décision concernant l’adhésion de la commune au contrat groupe de Groupama.
• Décision portant attribution d’une concession funéraire.
• Décision de nommer un référent pour le personnel en charge de la restauration scolaire.
• Décision de nommer des référents en charge de la location de la salle des fêtes.
• Décision de fixer un tarif concernant la location des tables et des bancs appartenant à la commune.
• Point et décision concernant la signature de la convention de mise à disposition de la salle des fêtes communale. à l’association Théâtre- Imagination- Folie dans le cadre de l’organisation de cours de théâtre.
• Décision concernant le droit de préemption de la mairie dans le cadre de la vente de la parcelle AB 243.
• Point sur l’organisation de la cérémonie du 1er novembre 2022.
• Participation de la commune à Octobre Rose et Novembre Bleu.
• Tour de table concernant le fait de rejoindre l’agglomération de Doué- en- Anjou.
• Tour de table concernant la mise en place de plateaux- repas pour la cantine.
• Point commissions.

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Séance du Jeudi 23 Juin 2022

 

• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 03.05.2022
• Arrêtés, délibérations et décisions du maire depuis le dernier conseil municipal
• Versement d’un fonds de concours au SIEML pour les opérations de réparation du réseau de l’éclairage public
• Information concernant le dossier du chemin COURANT- STECK- MALINGE
• Point et décision concernant la chartre pour la plantation de haies
• Autorisation de résilier le contrat d’assurance groupe « Risques statutaires » souscrit via le CDG 49 auprès d’YVELIN et de souscrire un nouveau contrat d’assurance « Risques statutaires » auprès de GROUPAMA
• Point et décision concernant la signature de la convention concernant la mise en gérance de la cave aux sculptures par l’association de « La Cave aux Sculptures »
• Point commissions

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Séance du Mardi 17 Mai 2022(à huis clos)

 

 

• Avenir de la salle vidéo de la Maison du Patrimoine 
• Point et décision sur l'avenir de la Cave aux Sculptures

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Séance du Mardi 3 Mai 2022

 

 

• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29/03/22.
• Arrêtés, délibérations et décisions du maire depuis le dernier conseil municipal.
• Décisions concernant le droit de préemption de la mairie dans le cadre de la vente de la parcelle AB 88.
• Décision modificative n°1 au budget primitif 2022.
• Point sur l'arrêté 2022-568 ordonnant l'abattage préventif d'élevage de volaille en vue de prévenir la diffusion de l'influenza aviaire dans la zone réglementée spécifique du département Maine-et-Loire.
• Point sur l'arrêté délimitant des zones d'alerte et définissant les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l'eau dans le bassin versant du Thouet- Thouaret- Argenton situées en régions Nouvel- Aquitaine et Pays de la Loire pour faire face à une une menace ou aux conséquences d'une sécheresse ou à un risque de pénurie. 
• Point sur le rapport et les recommandations faites par l'entreprise ECOPREFAIR dans le cadre du contrôle de la qualité de l'air à l'école des Blés d'Or.
• Proposition de participation à des sessions de formation organisées par la communauté d'agglomération Saumur Val de Loire concernant la biodiversité.
• Point sur la cave aux sculptures .
• Décision de valider l'offre d'achat du cabinet Lelièvre Immobilier concernant le terrain de la commune.
• Décision d'inscrire les parcelles de bois appartenant à la communauté de Dénezé- sous- Doué sous le régime forestier via l'Office Nationale des Forêts.
• Discussion sur l'achat éventuel d'un lamier d'occasion proposé par la mairie de Verrie
• Convention d'adhésion au service de la médecine de prévention de la communauté d'agglomération Saumur Val de Loire.
• Révision du tarif du repas de la cantine scolaire.
• Point commissions.

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Séance du Mardi 29 Mars 2022 

 

 

• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28/02/22
• Arrêtés, délibérations et décisions du maire depuis le dernier conseil municipal
• Décision de réaliser les travaux de réfection de la toiture de la maison du patrimoine
• Décision d’application du droit de préemption de la mairie dans le cadre de la vente de la parcelle AB 238 
• Décision de renégocier le prêt concernant les travaux de voirie effectués dans le cadre de l'aménagement de la traversée du bourg rue Principale
  Décision de renégocier le contrat concernant le copieur de la mairie avec l'entreprise Rex Rotary
• Décision de maintenir les taux d’imposition de la commune
• Budget commune : Approbation du compte de gestion 2021
• Budget commune : Approbation du compte administratif 2021
• Budget commune : Budget primitif 2022
• Point commissions

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Séance du Lundi 28 Février 2022

 

 

• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 08/02/22
• Arrêtés, délibérations et décisions du maire depuis le dernier conseil municipal
• Création d'un poste d'adjoint technique pour un accroissement temporaire d'activité
• Autorisation d’affecter la salle de projection de la maison du patrimoine comme annexe de la mairie afin d’y procéder aux actes d’état civil (mariages, baptêmes civils) ainsi qu’aux  réunions du conseil municipal 
• Décision d’attribuer une subvention à l’association Transport Solidaire
• Point commissions

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Séance du mardi 08 Février 2022 à 20h00

 

 

• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 07/12/21
• Arrêtés, délibérations et décisions du maire depuis le dernier conseil municipal
• Election des 6 suppléants de la commission CCID 
• Versement d’un fonds de concours au SIEML pour les opérations de dépannage du réseau de l’éclairage public réalisées sur la période du 01.09.19 au 31.08.20 
• Décision concernant la demande de subvention de l’Ecole Alexandre Pain de Louresse- Rochemenier concernant « La Semaine Sans Cartable »
• Décisions concernant les demandes de subvention d’établissements scolaires et association. 
• Attribution d’une subvention aux associations locales
• Information sur la dématérialisation des marchés publics
• Mot de réflexion : projet Energie Renouvelable du SIEML avec la mise en place de panneaux photovoltaïques en continuité du projet de 2018
• Information sur le versement de l’indemnité kilométrique à la secrétaire de mairie
• Décision concernant le déploiement de la télérelève par la SAUR avec la mise en place d’un concentrateur
• Information de mise en disponibilité de M. MENORET Arnaud et approbation de mise en place d’un contrat de remplacement en conséquence
• Autorisation de mettre en place le droit d’affouage pour les habitants de la commune
• Intervention de Christine DEROUINEAU concernant la FDGDON (Fédération Départementale des Groupements de Défense contre les Organismes Nuisibles ragondins et rats musqués)
• Proposition de participation à l’enquête sur les enjeux du mandat municipal des élus des petites communes
• Point sur les devis des entreprises concernant le contrôle de la qualité de l’air et choix du prestataire
• Point sur la cave aux sculptures
  •    Ajournement, étude, maître d’œuvre
  •    Validation du devis sécurité
  •    Accord pour un essai de mise en gérance, M. CHABOT Troglodytes et Sarcophages
• Validation du choix du prestataire concernant l’achat du matériel informatique de l’école des Blés d’Or dans le cadre de la subvention numérique
• Point commissions

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Séance du mardi 07 Décembre 2021 à 20h00

 

 

• Approbation du procès- verbal du conseil municipal du 09.11.2021
• Arrêtés, délibérations et décisions du maire depuis le dernier conseil municipal
• Projet schéma de mutualisation
• Rapport du CLECT
• Election du 4ème membre du SIVS
• Indemnisation kilométrique de la secrétaire de mairie
• Annulation des voeux du maire en raison du contexte sanitaire lié à la COVID- 19
• Point sur le devis reçu dans le cadre du contrôle de qualité de l'air
• Convention « Gestion des eaux pluviales urbaines » 
• Montant de la subvention accordée à l’ADAPEI 
• Offre Groupama CYBER UP afin de lutter contre les cyberattaques 
• Devis concernant l’établissement du document unique d’Evaluation des Risques Professionnels 
• Validation du devis concernant le défibrillateur de la commune 
• Subvention numérique :  vote du devis et convention ENT E- primo
• CAF : Convention Territoriale Globale 
• Présentation des devis de toiture
• Point sur les différentes commission

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Séance du mardi 09 Novembre 2021 à 20h00

 

 

• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15-10-2021 
• Arrêtés, délibérations et décisions du maire depuis le dernier conseil municipal 
• Point sur le poste de secrétaire de mairie 
• Election du 3ème adjoint suite démission acceptée par la préfecture d’Emeline PAMBOURG 
• Choix des délégués CCID 
• Contrôle qualité de l’air 
• Convention RASED Gennes-Val-de-Loire 
• Constitution d’un groupe d’acteurs locaux : inventaire des zones humides 
• Convention SAUR : contrôle de mesure débit/pression des poteaux incendie 
• Avenant convention d’objectif et de financement CAF 
• Cérémonie des vœux du maire 2022 
• Approbation de la réalisation des travaux d’électricité et de plomberie d’ordre d’entretien courant et d’urgence par l’entreprise de M. Stéphane FROGER (point n°15 initialement prévu à l’ordre du jour envoyé le 03/11/2021
• Validation du devis concernant la formation des élus (point n°17 initialement prévu à l’ordre du jour envoyé le 03/11/2021) 
• Embauche d’un agent recenseur dans le cadre du recensement des habitants de la commune 
• Modification de la délibération du conseil municipal du 15/10/2021 sur les pouvoirs du maire (Point n°20)   
• Commission des aînés 
• Commission embellissement- fêtes de Noël  

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Séance du vendredi 15 octobre 2021 à 20h00

 

 

• Choix des délégués dans les organismes demandant une représentation
• Constitution des commissions municipales obligatoires et facultatives
• Délégations de pouvoir au maire et aux adjoints 
• Recours au service de remplacement du CDG 49
• Point sur le poste de secrétaire de mairie
• SMITOM
• Partenariat avec SGF 
• Convention avec la SPAA d’Angers
• Revalorisation du temps de travail à 1607 heures / an
• Recensement 2022
• Transport scolaire

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Séance du mardi 22 juin 2021 à 19h30

• Election du premier adjoint

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Séance du mercredi 26 mai 2021 à 19h30

• Pacte de gouvernance de l'Agglomération
• Désignation du commissaire-enquêteur et redressement du chemin de Bel Horizon
• Inscription du GR Pays de Saumur Val de Loire
• Budget 2021
• Délégation de signature au maire pour un refus de préemption
• Elections régionales et départementales
• Chemins
• Cave aux Sculptures

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Séance du vendredi 9 avril 2021 à 19h30

• Information sur les indemnités versées en 2020
• Vote du compte de gestion
• Vote du compte administratif
• Vote du budget primitif
• Déplacement du chemin : suite

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Séance du samedi 20 mars 2021 à 11h00

La séance a porté uniquement sur le contrat de travail du guide de la Cave aux Sculptures

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Séance du samedi 13 mars 2021 à 9h30

• Restitution de caution, locations
• Défibrillateur
• Déplacement du chemin : enquête publique
• Demandes de subventions
• Droit de préemption
• Contrat de travail du guide de la Cave aux Sculptures
• Renouvellement du stock de masque et de gel
• Commission de sécurité
• Déploiement de la fibre
• Projet socle numérique, école
• Soutien aux cantines scolaires
• Assurances
• CCID
• Situation comptable
• Divers (travaux, cimetière, sentier des dolmens, toilettes publiques, poubelles publiques, travaux de nettoyage, demande de documents)

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Séance du samedi 30 janvier 2021 à 9h00

• Constitution groupe acteurs locaux (inventaire des zones humides)
• Promesse de location de bail à ferme Métivier Benjamin
• Mise à jour contrat défibrillateur
• Commission travaux : assistance prestataire extérieur
• Aménagement et travaux autour du bâtiment communal
• Formation des élus
• Commission communale des impôts directs
• Délibération relative à la Cave aux Sculptures
• Demandes de subventions diverses
• Délibération sur projet éolien Doué en Anjou
• Convention territorial globale

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Séance du samedi 16 janvier 2021 à 9h30

• Constitution groupe acteurs locaux (inventaire des zones humides)
• Promesse de location de bail à ferme Métivier Benjamin
• Mise à jour contrat défibrillateur
• Contrat assurance groupe pour la couverture des risques statutaires
• Commission travaux : assistance prestataire extérieur
• Décision prise en charge de nids de frelons asiatiques
• Aménagement et travaux autour du bâtiment communal
• Formation des élus
• Modification chemin "dossier Malinge"
• Délégations au maire
• Délégations aux adjoints
• Commission communale des impôts directs
• Convention territorial globale
• Délibération relative à la Cave aux Sculptures
• Demandes de subventions diverses
• Délibération sur projet éolien Doué en Anjou

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Séance du lundi 30 novembre à 20h00

• Transfert d'un bail de fermage et promesse de bail
• Contrat du défibrillateur
• Demande de travaux dans un logement communal
• Travail des commissions et répartition de l'activité
• Aménagements et travaux autour de l'atelier communal
• Demande d'assistance auprès d'un prestataire pour la commission travaux
• Facture de gardiennage de l'église
• Financement des frais de garderie par CESU
• Subvention à la destruction des nids de frelons asiatiques
• Rapport de la CLECT
• Point d'informations des commissions tourisme (Cave aux Sculptures), communication (bulletin municipal), finances
• Demande de démission adressée au maire par les conseillers

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Séance du lundi 19 octobre à 20h00

• Retrait de son rôle au premier adjoint
• Attribution d'indemnités à la deuxième adjointe
• Demande de déplacement de chemin communal parcelle ZO33 Brisequenouille
• Remboursement de factures hors fournisseurs
• Financement des frais de garderie par CESU
• Délégation au maire pour règlement de factures
• Marché voirie
• Programme de formation des élus

La séance est marquée par l'annonce de Christèle Morel de son intention de démissionner suite au retrait du rôle de premier adjoint.

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Séance du lundi 28 septembre à 20h00

Séance marquée par le refus du port du masque par le premier adjoint, entraînant son exclusion de la séance et le départ de deux autres conseillers.

• Contrat de travail du guide de la Cave aux Sculptures
• Programme de formation des élus
• Enherbement du cimetière
• Délégation de la paie au Centre de Gestion
• Subventions aux associations
• Indemnités du maire et des adjoints
• Tarifs de la cantine
• Demande de déplacement de chemin
• Marché voirie
• Dispositif Coup de Pouce
• Embauche d'une remplaçante
• Location de la salle communale

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Séance du lundi 14 septembre à 20h00

La séance du 14 septembre a porté uniquement sur la création d'un poste de secrétaire de mairie (formalité nécessaire à l'embauche)

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Réunion du mardi 25 août 2020 à 20h00 (n'est pas un conseil municipal)

• Travail du personnel municipal
• Cave aux Sculptures
• Personnes en situation de fragilité
• Mesures COVID
• Fibre optique
• Divers
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Séance du lundi 13 juillet 2020 à 20h00

• Rémunération du maire et des adjoints
• Choix des délégués
• Formation des commissions municipales
• Délégations de pouvoir au maire
• Poste de secrétaire
• Location de la salle des fêtes
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• Élection du maire : Thierry Morisset
• Vote du nombre d'adjoints : 2
• Élection du premier adjoint : Thomas Beaucourt
• Élection du second adjointe : Juliana Rabineau
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